Criminalisation du désastre industriel

Explosion de l’usine AZF à Toulouse, marées noires de l’Amoco Cadiz, de l’Erika, ou encore du Prestige, catastrophe nucléaire de Fukushima, les exemples ne manquent pas de désastres environnementaux. Pour certains d’entre-eux la question de la responsabilité pénale des entreprises se pose. Les catastrophes environnementales d’origine industrielle sont pourtant rarement qualifiées de crimes et ce malgré une question souvent remise à l’ordre du jour : faut-il criminaliser les atteintes infligées à l’environnement ?

Les récentes plaintes contre l’Etat français pour inaction climatique témoignent de l’acuité de ces questions.

Notre communication propose de revenir sur plusieurs catastrophes industrielles, ainsi que sur des pollutions chroniques, mais aussi sur les maladies professionnelles dont sont victimes les ouvriers suite à des expositions répétées à des produits toxiques. En France, ces injustices sont le plus souvent traités comme de simples infractions. Alors que les initiatives françaises paraissent rapidement s’essouffler, nous éclairerons la voie singulière empruntée par certains magistrats italiens pour criminaliser ces désastres.

• Renaud Bécot est historien au laboratoire de recherche historique en Rhône-Alpes (LARHRA). Spécialiste des syndicats et des politiques de régulation environnementale, il développe des recherches sur les effets de l’exploitation et de la production de pétrole dans différentes régions du monde.

  Gwenola Le Naour est enseignante et chercheuse en science politique à Sciences Po Lyon et chercheure à l’UMR Triangle. Ses recherches portent sur les conflits et les coopérations dans les politiques de gestion des risques sanitaires et environnementaux.